Chaussée de Roodebeek 206, 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Belgique
Entreprise / Ondernemingsnummer / Enterprise No.: 0844.731.626
TVA / BTW / VAT: BE 0844.731.626
E-mail: sct@sctwebcare360.com
Web: sctwebcare360.com
1. Forfaits
| Forfait | Annonces | Images / annonce | Vidéos | Durée vidéo |
|---|---|---|---|---|
| Basic | 1 | 3 | 1 | 15 s |
| Pro | 3 | 10 | 1 | 20 s |
| Premium | 4 | 15 | 2 | 20 s / vidéo |
Les limites sont contrôlées côté serveur au moyen des droits (entitlements) de l’entreprise. Une interface ne peut pas augmenter ces limites.
2. Période mensuelle ou annuelle
Le forfait peut être souscrit mensuellement ou annuellement. La formule annuelle donne 12 mois d’accès au prix de 10 mois. Les deux formules sont renouvelées automatiquement jusqu’à annulation.
3. Activation et droits d’accès
L’accès dépend du statut d’abonnement, du prix Stripe reconnu, de la date de fin de période et des règles de grâce. Un abonnement actif sans date de fin valide ne donne pas un accès illimité. Un abonnement annulé pour la fin de période reste accessible jusqu’à current_period_end, sauf mesure de sécurité/modération justifiée.
4. Renouvellement
À chaque renouvellement, le moyen de paiement peut être débité conformément à l’autorisation Stripe. Une authentification complémentaire peut être demandée. En cas d’échec, le statut peut devenir past_due et le workflow de paiement échoué s’applique.
5. Annulation
L’entreprise peut annuler depuis le panel ou le Customer Portal lorsqu’il est disponible. L’annulation régulière désactive le renouvellement et prend effet à la fin de la période payée. Les modalités détaillées figurent dans « Annulation de l’abonnement ».
6. Changement de forfait
Les changements de forfait ne sont possibles que par les fonctions mises à disposition par la Plateforme. Un client ne peut pas modifier lui-même un Stripe Price, la quantité ou une région tarifaire. Si un downgrade crée un dépassement de limite, aucun contenu n’est supprimé automatiquement sans règle explicite ; l’interface peut demander à l’entreprise de choisir le contenu à conserver ou limiter la publication jusqu’à régularisation.
7. Suspension
Le service peut être suspendu pour impayé après le workflow applicable, fraude, atteinte à la sécurité, utilisation illicite, fausse identité professionnelle ou violation grave des règles. La suspension ne supprime pas automatiquement les données devant être conservées.